Les délibérations du Conseil Municipal

Ici on trouve toutes les délibérations du Conseil depuis mars 2008


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 6 avril 2017

Délibération du conseil municipal du 6 avril 2017

MAIRIE DE DAMGAN DEPARTEMENT DU MORBIHAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix sept le six avril à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué le 31 mars 2017, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la (...)

jeudi 23 février 2017

Délibérations du conseil municipal du 23 février 2017

MAIRIE DE DAMGAN DEPARTEMENT DU MORBIHAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix sept le vingt trois février à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué le 17 février 2017, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances (...)

dimanche 12 février 2017

Délibération du conseil municipal du 26 janvier 2017

MAIRIE DE DAMGAN DEPARTEMENT DU MORBIHAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix sept le vingt-six janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué le 20 janvier 2017, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances (...)

jeudi 5 janvier 2017

Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2016

MAIRIE DE DAMGAN DEPARTEMENT DU MORBIHAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille seize le quinze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué le 9 décembre 2016, s’est réuni au lieu ordinaire de ses (...)

samedi 10 décembre 2016

Délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2016

MAIRIE DE DAMGAN DÉPARTEMENT DU MORBIHAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille seize le vingt quatre novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué le 18 novembre 2016, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances (...)

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Damgan, 56, France

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