Nos compte rendus non officiels


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 20 mars 2017

Compte rendu non officiel du Conseil municipal du jeudi 23 février 2017

En préambule au conseil municipal, le maire a demandé une minute de silence en hommage à Michel Guilheux, décédé le matin même. Michel Guilheux était très engagé dans la vie associative damganaise, en tant que président de l’Association des usagers des mouillages de la baie de Kervoyal, ainsi qu’au Comité (...)

jeudi 16 février 2017

Compte rendu non officiel du conseil municipal du 26 janvier 2017

Décisions du Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT Uniquement des DIA Fixation de l’indemnité complémentaire attribuée aux fonctionnaires dans le cadre des élections présidentielles et législatives : Les fonctionnaires de la catégorie C recevront une indemnité horaire, ceux de la (...)

lundi 2 janvier 2017

Compte rendu non officiel du conseil municipal du 15 décembre 2016

Décisions du maire au titre de l’article du CGCT : Approbation d’un devis de 2 520 € pour achat d’un système de téléalerte qui servira à prévenir la population dans le cadre du plan communal de sauvegarde. Pour en savoir plus sur l’entreprise retenue, c’est ici. Ouverture dominicale des commerces (...)

vendredi 9 décembre 2016

Compte-rendu non officiel du conseil municipal du 24 novembre 2016

En préalable au conseil municipal, avant d’en aborder l’ordre du jour, Monsieur le maire a présenté au conseil municipal quatre agents communaux récemment recrutés. En effet, un certain nombre de postes étaient restés vacants, suite à des départs en retraite et mutations. Leur remplacement avait été (...)

mardi 15 novembre 2016

Compte rendu non offciel du conseil municipal du 27 octobre 2016

Décisions du Maire au titre de l’article L2122•22 du CGCT Quelques DIA, l’achat de ridelles pour un camion et quelques travaux dans les locaux municipaux. Création d’un contrat aidé -Approbation du contrat à conclure avec l’agent - secteur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Poste créé (...)

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Damgan, 56, France

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