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Conseil Municipal de rentrée vendredi 24 septembre

Le Conseil Municipal fait sa rentrée vendredi prochain, c’est-à-dire le 24 septembre à 20 heures à la Mairie. Rappelons que les séances sont publiques. Nous ne pouvons qu’encourager les Damganais à y assister.
L’ordre du jour est le suivant :
I. ÉTUDE ENVIRONNEMENTALE POUR LE DOSSIER DE DEMANDE D’ A.O.T. DE MOUILLAGES GROUPES,
II. ÉCLAIRAGE PUBLIC : modification du mode de fonctionnement,
III. CONTRAT D’ENTRETIEN DES CHAUDIÈRES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX,
IV. EXTENSION ÉCOLE HENRI MATISSE : avenants au marché de travaux,
V. RÉALISATION D’UN EMPRUNT DE 350 000 € POUR FINANCEMENT DES TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE HENRI MATISSE,
VI. PROJET AMÉNAGEMENT au lieu – dit « le Cosquer II » : passage en commission des sites,
VII. CESSION DE L’ANCIENNE BALAYEUSE APPLIED,
VIII. REVERSEMENT DE SUBVENTIONS COMMUNAUTAIRES AUX ASSOCIATIONS CONCERNÉES,
IX. DÉNOMINATION D’UN ESPACE PUBLIC À PÉNERF,
X. DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGÉTAIRES :
- COMMUNE : intégration comptable de travaux d’électrification (opération d’ordre)
- RÉSIDENCE JULES VERNE : intégration comptable de travaux et d’honoraires (opération d’ordre)
- ASSAINISSEMENT : virement de crédits,
XI. CONTENTIEUX,
XII. COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS,
XIII. QUESTIONS DIVERSES.

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