Les délibérations du Conseil Municipal
Ici on trouve toutes les délibérations du Conseil depuis mars 2008
Articles publiés dans cette rubrique
vendredi 27 janvier 2012
Délibération du conseil municipal du 27 janvier 2012
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille douze le vingt sept janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. (...)
vendredi 16 décembre 2011
Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2011
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la démission du Conseil Municipal de Madame Pascalène DE CONINCK et donne lecture de la lettre accusant réception de cette démission qui lui a été adressée.
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux (...)
vendredi 2 décembre 2011
Délibération du conseil municipal du 18 novembre 2011
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille onze le dix huit novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué,
s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. (...)
mercredi 26 octobre 2011
Délibération du conseil municipal du14 octobre 2011
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille onze le quatorze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. (...)
vendredi 16 septembre 2011
Délibération du conseil municipal du16 septembre 2011
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille onze le seize septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire.
Nombre (...)
mercredi 20 juillet 2011
Délibération du conseil municipal du 8 juillet 2011
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille onze le huit juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire.
Nombre de (...)
vendredi 27 mai 2011
Délibération du conseil municipal du 27 mai 2011
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille onze le vingt sept mai à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire.
Nombre de (...)
vendredi 29 avril 2011
Délibération du conseil Municipal du 29 avril 2011
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille onze le vingt neuf avril à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. (...)
vendredi 1er avril 2011
Délibération du conseil municipal du 1er avril 2011
L’an deux mille onze le 1er avril à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire.
Nombre de membres : 15 En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13
Absents : 3
Date de (...)
lundi 7 mars 2011
Délibération du conseil municipal du 7 mars 2011
L’an deux mille onze le sept mars à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire.
Nombre de membres : 15
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 13
Absents : 3
Date de (...)