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Délibération du conseil municipal du 27 avril 2012

2012-04-27T10:33:00Z

DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mille douze le vingt sept avril à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 14 En exercice : 14 Présents : 10 Votants : 13 Absents : 4 Date de convocation : 203.04.2012 Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, Philippe KERJEAN, (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / PLU, SANTE

Délibération du conseil municipal du 30 mars 2012

2012-03-30T19:25:00Z

DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mille douze le trente mars à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 14 En exercice : 14Présents : 10Votants : 13 Absents : 4 Date de convocation : 23.03.2012 Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, Erwan DUFRECHE, Claude (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / OFFICE DU TOURISME, ÉCOLE, BUDGET, PLU

Délibération du conseil municipal du 24 février 2012

2012-02-24T12:59:00Z

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mille douze le vingt quatre février à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 14 En exercice : 14 Présents : 11 Votants : 13 Absents : 3 Date de convocation : 17.02.2012 Présents : Michel YVERT, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, Patricia (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / OFFICE DU TOURISME, VILLA SAINTE ANNE

Délibération du conseil municipal du 27 janvier 2012

2012-01-27T16:04:00Z

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mille douze le vingt sept janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 14 En exercice : 14 Présents : 12 Votants : 12 Absents : 2 Date de convocation : 17.01.2012 Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / PPR, OFFICE DU TOURISME, MARITIME & PORTUAIRE, PÔLE ENFANCE

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2011

2011-12-16T14:48:00Z

Monsieur le Maire fait part à l'assemblée de la démission du Conseil Municipal de Madame Pascalène DE CONINCK et donne lecture de la lettre accusant réception de cette démission qui lui a été adressée. DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mille onze le seize décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / URBANISME, BUDGET, MARITIME & PORTUAIRE, PLU

Délibération du conseil municipal du 18 novembre 2011

2011-12-02T17:52:55Z

DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mille onze le dix huit novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 15 En exercice : 15 Présents : 10 Votants : 13 Absents : 5 Date de convocation : 09.11. 2011 Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Béatrice de CHARETTE, Erwan (...) - Les délibérations du Conseil Municipal

Délibération du conseil municipal du14 octobre 2011

2011-10-26T11:58:14Z

DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mille onze le quatorze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 15 En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13 Absents : 3 Date de convocation : 7 octobre 2011 Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, (...) - Les délibérations du Conseil Municipal

Délibération du conseil municipal du16 septembre 2011

2011-09-16T15:58:00Z

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mille onze le seize septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 15 En exercice : 15 Présents : 10 Votants : 12 Absents : 2 Date de convocation : 9 septembre 2011 Présents : Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, Patricia (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / JUMELAGE

Délibération du conseil municipal du 8 juillet 2011

2011-07-20T14:29:33Z

DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mille onze le huit juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 15 En exercice : 15 Présents : 9 Votants : 13 Absents : 2 Date de convocation : 1er juillet 2011 Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Patricia GLAUNEC, (...) - Les délibérations du Conseil Municipal

Délibération du conseil municipal du 27 mai 2011

2011-05-27T04:49:00Z

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mille onze le vingt sept mai à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire. Nombre de membres : 15 En exercice : 15 Présents : 10 Votants : 13 Absents : 2 Date de convocation : 18 mai 2011 Présents : Michel YVERT, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, Patricia GLAUNEC, (...) - Les délibérations du Conseil Municipal / HANDICAP